Déposée le 8 juillet 2002 par Société Civile du Val-Richer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAL-RICHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est Société Civile du Val-Richer domicilié(e) 3, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque VAL-RICHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL-RICHER est expirée depuis le 8 juillet 2012.
Société Civile du Val-Richer a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS GUIZOT
Société Civile du Val-Richer - 3, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; supports d'enregistrement magnétique, numérique et/ou analogique ; CD rom ; DVD ; cassettes vidéos et audios, logiciels de jeux, logiciels didactiques. Imprimés, livres, brochures, magazines, publications, prospectus ; instruments d'écriture papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (l'exception des appareils) ; clichés photographies. Education ; formation ; divertissements ; activité culturelles ; éditions de publications écrites ; édition de support de données numériques ou analogiques contenu culturel ou éducatif ; production de films, de programmes radiophoniques ou télévisés ; exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation de conférences ; services de musées. Edition de contenu sous forme écrite ou audio, vidéo ou d'image pour réseaux de type Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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